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Le blog propose essentiellement des liens pour accéder à certains documents juridiques relatifs à l'environnement, à l'eau, au foncier, et à des publications en droit constitutionnel et administratif dans les pays d'Afrique francophone. En outre, il propose des liens pour accéder à certains documents portant sur les marchés publics, les EIES et les Politiques de réinstallation des populations conformément aux politiques des organisations internationales.
Le Centre de droit international a constitué le secrétariat du Dictionnaire de droit international dont les travaux de réalisation se sont poursuivis de 1993 à 2001 (Barbara Delcourt, Philippe Frumer et Éric Robert). La direction du Dictionnaire a été...
Vous trouverez sur ce lien, le commentaire de ce jugement : Marie Bonnin, Ibrahima Ly et Mohamed Diedhiou, « Un premier pas vers la représentation de la nature devant le juge sénégalais : la reconnaissance des dommages à l’environnement marin », vous...
Vous trouverez le rapport cité en objet sur le lien suivant : http://ofnac.sn/resources/pdf/Rapport-2014-2015-OFNAC.pdf (Consulté le 21 juin 2016)
Vous trouverez ci-joint un rapport portant sur " investissements fonciers, redevabilité : le cadre légal au Sénégal, Par Mamadou Fall et Moustapha NGAIDO, IIED et IED, Londres, 2016 : http://pubs.iied.org/pdfs/12589FIIED.pdf ( Consulté le 15 février...
Contribution du Professeur Abdou Aziz Kébé portant sur Le déclin de l’exorbitance du droit administratif sénégalais sous l’effet du droit communautaire, Revue AFRILEX, mai 2015 http://afrilex.u-bordeaux4.fr/le-declin-de-l-exorbitance-du.html (Consulté...
Bonjour Vous trouverez sur ce lien, l'article du Dr portant sur la sortie de vigueur des actes administratifs unilatéraux en Afrique : le cas du Sénégal, publié dans la revue Afrilex http://afrilex.u-bordeaux4.fr/sites/afrilex/IMG/pdf/Le_regime_de_sortie_de_vigueur_des_actes_createurs_de_droits_illegaux_en_Afrique_le_cas_du_Senegal_Sidy_Alpha_NDIAYE.pdf...
Bonjour Vous trouverez ci-joint, le projet de révision de la Constitution soumis au référendum le 20 mars 2016 (consulté, le 2 mars 2016) http://www.gouv.sn/IMG/pdf/jo_ref.pdf
Bonjour Par cet arrêt, le Conseil d'Etat français ouvre aux tiers des nouvelles voies pour contester un contrat administratif : http://www.conseil-etat.fr/Decisions-Avis-Publications/Decisions/Selection-des-decisions-faisant-l-objet-d-une-communication-particuliere/CE-4-avril-2014-Departement-du-Tarn-et-Garonne...
Bonjour Vous trouverez sur le lien suivant, le rapport cité en objet : http://www.armp.sn/images/rapport/ARMP%20-%20rapport%20annuel%202014.pdf (Consulté le 8 décembre 2015)
Vous trouverez ci-joint, le résumé de la thèse de Mr Ezei Kali ALACHI « La gestion durable des ressources en eau au Niger », soutenue le 16 septembre 2011 à la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Limoges dans le cadre du Centre...
Bonjour Vous trouverez-ci joint, le plan du cours de Droit des Technologies de l'Information et de la Communication dispensé en 2015 à la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar (UCAD) : DEPARTEMENT DE DROIT...
Bonjour Vous trouverez sur ce lien, un commentaire d'un cinéphile juriste portant sur l'arrêt du 18 décembre 1959, Les Films Lutétia : http://www.jurisconsulte.net/fr/articles/theme-74-contentieux-des-mesures-de-police/id-3224-maitre-icard-fait-son-cinema-avec-l-arret-du-conseil-d-etat-societe-les-films-lutetia-...
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Bardés de partenariats prestigieux, trimarans, catamarans et goélettes partent en grande pompe sillonner le " 7e continent de plastique ". Vendredi 15 mai, l'une d'entre elles, l'expédition " 7e continent ", s'élancera de Martinique pour un périple d'un...
Vous trouverez sur ce lien l'ouvrage : "La participation publique dans l'évaluation environnementale en Afrique francophone", une publication de l'OIF en 2013 http://www.sifee.org/static/uploaded/Files/publications/membres/Part_publique_EE_Afrique_franco.pdf...
Bonjour Vous trouverez sur ce lien, un numéro de la Revue Pouvoirs consacré au droit de l'environnement : http://www.revue-pouvoirs.fr/IMG/pdf/Pouvoirs127_envirnum.pdf (Consulté le 12 mars 2015)
