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Le blog de Kuugal-Rights-Droit

Le blog de Kuugal-Rights-Droit

Le blog propose essentiellement des liens pour accéder à certains documents juridiques relatifs à l'environnement, à l'eau, au foncier, et à des publications en droit constitutionnel et administratif dans les pays d'Afrique francophone. En outre, il propose des liens pour accéder à certains documents portant sur les marchés publics, les EIES et les Politiques de réinstallation des populations conformément aux politiques des organisations internationales.

29/05/2015 Publié depuis Overblog

A l’assaut des grands vortex de déchets dans les océans

Bardés de partenariats prestigieux, trimarans, catamarans et goélettes partent en grande pompe sillonner le " 7e...

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03/05/2015 Publié depuis Overblog

Participation publique dans l'évaluation environnementale

Vous trouverez sur ce lien l'ouvrage : "La participation publique dans l'évaluation environnementale en Afrique...

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12/03/2015 Publié depuis Overblog

Numéro Revue Pouvoirs consacré Droit environnement

Bonjour Vous trouverez sur ce lien, un numéro de la Revue Pouvoirs consacré au droit de l'environnement : http://www.revue-pouvoirs.fr/IMG/pdf/Pouvoirs127_envirnum.pdf...

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12/03/2015 Publié depuis Overblog

Numéro Revue Pouvoirs consacré aux animaux

Vous trouverez sur ce lien, le numéro de la revue Pouvoirs consacré aux animaux : http://www.conseil-etat.fr/Actualites/Communiques/Marches-publics2...

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12/03/2015 Publié depuis Overblog

Participation collectivité territoriale à marchés publics

Le Conseil d'Etat estime qu'une collectivité territoriale peut être candidate à un marché public lancé par une...

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01/03/2015 Publié depuis Overblog

Revue Pouvoirs no 46

Vous trouverez sur ce lien, la Revue Pouvoirs dont le no 46 est consacré au droit administratif : http://www.revue-pouvoirs.fr/-46-.html...

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01/03/2015 Publié depuis Overblog

Arrêt Bac d'Eloka du TC en date du 22 janvier 1921

L'arrêt SCOA plus connu sous celui de Bac d'Eloka est publié en intégralité dans les pages suivantes : Tribunal...

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01/03/2015 Publié depuis Overblog

Thèse responsabilité internationale et risques environnementaux

Bonjour Mr Parfait Oumba a soutenu une thèse de Doctorat le vendredi 27 février 2015 à l'Université catholique...

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27/02/2015 Publié depuis Overblog

Code des marchés publics annoté

Bonjour Je voudrais vous annoncer la sortie de l'ouvrage Code des marchés publics annoté. L'ouvrage qui en est...

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08/02/2015 Publié depuis Overblog

Arrêt de la Cour Suprême du Canada sur l'euthanasie

Dans une décision unanime rendue le 6 février 2015, (Carter c. Canada (Procureur général), 2015 CSC 5), la Cour...

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