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Le blog de Kuugal-Rights-Droit

Le blog de Kuugal-Rights-Droit

Le blog propose essentiellement des liens pour accéder à certains documents juridiques relatifs à l'environnement, à l'eau, au foncier, et à des publications en droit constitutionnel et administratif dans les pays d'Afrique francophone. En outre, il propose des liens pour accéder à certains documents portant sur les marchés publics, les EIES et les Politiques de réinstallation des populations conformément aux politiques des organisations internationales.

04/07/2014 Publié depuis Overblog

L'Acte 3 de la décentralisation ou la négation du fait rural

L’Acte 3 de la décentralisation ou la négation du fait rural (Walfadjri du vendredi 4 juillet 2014, p. 10) Les...

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13/06/2014 Publié depuis Overblog

Article sur le PPP

Bonjour Vous trouverez sur ce lien, un article sur le PPP : http://www.club-upsilon.com/les-contrats-de-partenariat-miracle-ou-mirage/...

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22/05/2014 Publié depuis Overblog

Hommage du Professeur Alioune Badara Fall au Doyen du Bois de Gaudusson

Vous trouverez sur ce lien, l'hommage du Professeur Alioune Badara Fall au Doyen Jean du Bois de Gaudusson lors...

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17/05/2014 Publié depuis Overblog

Aspects environnementaux de l'Avant-Projet de Constitution de la CNRI

Point de vue sur les aspects environnementaux de l’Avant-Projet de Constitution de la Commission nationale de réforme...

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17/05/2014 Publié depuis Overblog

Thèse Professeur Ibrahima Ly

Vous trouverez sur ce lien, la thèse du professeur Ibrahima Ly, intitulée : La problématique du droit de l'environnement...

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25/03/2014 Publié depuis Overblog

Décret n° 2013-881 du 20 juin 2013 portant création, organisation et fonctionnement du Comité national de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives

Décret n ° 2013-881 Du 20 juin 2013 portante création, l'organisation et functioning du Comité national de l'Initiative...

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24/03/2014 Publié depuis Overblog

Décret no 2012-1419 du 6 décembre 2012 relatif à la création de la Commission Nationale de de Réforme foncière

DÉCRET n° 2012-1419 du 6 décembre 2012 relatif à la création de la commission nationale de réforme foncière Article...

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21/03/2014 Publié depuis Overblog

Décret no 2013-1270 du 23 septembre 2013 relatif aux attributions du Ministre de l'Environnement et du Développement durable

Décret n° 2013-1270 du 23 septembre 2013 relatif aux attributions du Ministre de l’Environnement et du Développement...

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10/01/2014 Publié depuis Overblog

Droit administratif Côte d'Ivoire

Vous trouverez sur ce lien, le site de la Chambre administrative de Côte d'Ivoire. Ce travail devrait inspirer...

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10/01/2014 Publié depuis Overblog

Droit administratif ivoirien

Vous trouverez sur ce lien les communications produites lors d'un atelier de réflexion organisé par la Cour suprême...

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