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Le blog de Kuugal-Rights-Droit

Le blog de Kuugal-Rights-Droit

Le blog propose essentiellement des liens pour accéder à certains documents juridiques relatifs à l'environnement, à l'eau, au foncier, et à des publications en droit constitutionnel et administratif dans les pays d'Afrique francophone. En outre, il propose des liens pour accéder à certains documents portant sur les marchés publics, les EIES et les Politiques de réinstallation des populations conformément aux politiques des organisations internationales.

28/08/2011 Publié depuis Overblog

Hommage à Jean-François Flauss

Vous trouverez sur CE privilège, l'hommage à Jean-François Flauss rendu par le professeur Sébastien Touzé (consulté...

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28/08/2011 Publié depuis Overblog

Hommage à Guy Braibant

Vous trouverez sur ce lien, l'hommage rendu à Guy Braibant, dont le nom sera gravé en lettres d'or dans les grands...

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28/08/2011 Publié depuis Overblog

Hommage Kéba Mbaye

Vous trouverez sur ce lien, l'hommage à Kéba Mbaye Rendu par le juge Fatsah Oueguergouz : Vous trouverez sur ce...

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28/08/2011 Publié depuis Overblog

Hommage à Jean Rivero

Vous trouverez sur ce lien, l'hommage fait à Jean Rivero dans la Revue Droits fondamentaux par Gérard Cohen-Jonathan...

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20/07/2011 Publié depuis Overblog

Directive foncière de la FAO

Vous trouverez sur ce lien, la première version des Directives volontaires sur la gouvernance responsable des régimes...

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09/04/2011 Publié depuis Overblog

Droit de l'environnement Sénégal

Vous trouverez sur ce lien, un cours consacré au droit de l'environnement au Sénégal dispensé dans le cadre de...

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09/04/2011 Publié depuis Overblog

Politique environnementale Sénégal

Vous trouverez sur ce lien, un document portant sur le cadre politique, juridique et institutionnel de l'environnement...

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09/04/2011 Publié depuis Overblog

Responsabilité administrative en matière fiscale France

Par un arrêt du 21 mars 2011, le Conseil d'Etat français annulant un arrêt de la Cour d'Appel de Nancy tire la...

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23/02/2011 Publié depuis Overblog

Réforme du foncier au Sénégal

Vous trouverez sur ce lien le sommaire des textes sur le foncier à soumettre au Parlement. Le texte a déjà été...

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18/02/2011 Publié depuis Overblog

Arrêt Cour de justice CEDEAO Hissène Habré c. Sénégal 2010

La Cour de justice de la CEDEAO a rendu le 18 novembre 2010 l'arrêt Hissène Habré c. Etat du Sénégal. Pour Hissène...

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