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Le blog de Kuugal-Rights-Droit

Le blog propose essentiellement des liens pour accéder à certains documents juridiques relatifs à l'environnement, à l'eau, au foncier, et à des publications en droit constitutionnel et administratif dans les pays d'Afrique francophone. En outre, il propose des liens pour accéder à certains documents portant sur les marchés publics, les EIES et les Politiques de réinstallation des populations conformément aux politiques des organisations internationales.

droit environnement

21/12/2014 Publié depuis Overblog

Loi portant interdiction emballages et sachets plastiques non biodégradables (Burkina Faso)

Vous trouverez ci-joint la loi portant interdiction de la production, de l'importation, de la commercialisation,...

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21/12/2014 Publié depuis Overblog

Loi d'orientation relative à la prévention et à la gestion des risques, des crises humanitaires et des des catastrophes (Burkina Faso)

Bonjour Vous trouverez ci-joint la loi d'orientation relative à la prévention et à la gestion des risques, des...

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20/12/2011 Publié depuis Overblog

Droit de l'environnement en Afrique du Pr. M. Kamto (Extraits)

Vous trouverez sur ce lien, quelques extraits de l'ouvrage du Professeur Maurice Kamto, consacré au droit de l'environnement...

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09/04/2011 Publié depuis Overblog

Droit de l'environnement Sénégal

Vous trouverez sur ce lien, un cours consacré au droit de l'environnement au Sénégal dispensé dans le cadre de...

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09/04/2011 Publié depuis Overblog

Politique environnementale Sénégal

Vous trouverez sur ce lien, un document portant sur le cadre politique, juridique et institutionnel de l'environnement...

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06/01/2011 Publié depuis Overblog

Aspects contemporains du droit de l'environnement en Afrique

Vous trouverez ci-joint, l'ouvrage coordonné par le Dr Laurent Granier et portant sur les aspects contemporains...

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14/11/2010 Publié depuis Overblog

Droits personnes et activités minières

Vous trouverez sur ce lien, un article du Professeur J.-Ph. Marcoux " Droits de la persone et activités minières...

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29/10/2010 Publié depuis Overblog

Document initiative transparence industries extractives

Vous trouverez sur ce lien, la Communication de Mr Papa Amadou Bâ lors de la vidéo-conférence du 30 septembre 2010...

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26/10/2010 Publié depuis Overblog

Droit environnement Madagascar

Vous trouverez sur ce lien, le résumé d'un article du Dr Philippe Karpe sur la restructuration du droit de l'environnement...

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22/10/2010 Publié depuis Overblog

Droit assainissement

Vous trouverez sur le le lien suivant un ouvrage portant sur le droit de l'assainissement : link

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