Overblog
Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
Le blog de Kuugal-Rights-Droit

Le blog propose essentiellement des liens pour accéder à certains documents juridiques relatifs à l'environnement, à l'eau, au foncier, et à des publications en droit constitutionnel et administratif dans les pays d'Afrique francophone. En outre, il propose des liens pour accéder à certains documents portant sur les marchés publics, les EIES et les Politiques de réinstallation des populations conformément aux politiques des organisations internationales.

politique reinstallation

01/02/2011 Publié depuis Overblog

CPRPD du FSRDC

Vous trouverez ci-joint, Le Cadre de Politique de Recasement Déplacées (CPRPD) du Fonds Social de la RDC (Consulté...

En savoir plus

01/02/2011 Publié depuis Overblog

CPR PEPAM

Vous trouverez sur ce lien, le cadre de politique de réinstallation des populations déplacées (CPR) du Programme...

En savoir plus

27/01/2011 Publié depuis Overblog

Cadre politique réinstallation PDEF

Vous trouverez sur ce lien, le cadre de politique de réinstallation des populations (CPR) du Programme de Développement...

En savoir plus

24/10/2010 Publié depuis Overblog

Audit plan réinstallation centrale Kounoune

Vous trouverez sur ce lien, l'audit du processus du Plan d'Action de réinstallation de la Centrale électrique de...

En savoir plus

24/10/2010 Publié depuis Overblog

Plan de réinstallation AGETIP

Vous trouverez sur ce lien, " Le Plan d'Action de réinstallation des voiries intercommunales dans la communautés...

En savoir plus