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Le blog de Kuugal-Rights-Droit

Le blog propose des liens pour accéder à certains documents juridiques relatifs aux ressources naturelles et à des publications en droit constitutionnel et administratif dans les pays d'Afrique francophone. Il propose des liens pour accéder à certains documents relatifs à la commande publique et aux Evaluations environnementales et sociales.

politique reinstallation

01/02/2011 Publié depuis Overblog

CPRPD du FSRDC

Vous trouverez ci-joint, Le Cadre de Politique de Recasement Déplacées (CPRPD) du Fonds Social de la RDC (Consulté...

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01/02/2011 Publié depuis Overblog

CPR PEPAM

Vous trouverez sur ce lien, le cadre de politique de réinstallation des populations déplacées (CPR) du Programme...

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27/01/2011 Publié depuis Overblog

Cadre politique réinstallation PDEF

Vous trouverez sur ce lien, le cadre de politique de réinstallation des populations (CPR) du Programme de Développement...

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24/10/2010 Publié depuis Overblog

Audit plan réinstallation centrale Kounoune

Vous trouverez sur ce lien, l'audit du processus du Plan d'Action de réinstallation de la Centrale électrique de...

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24/10/2010 Publié depuis Overblog

Plan de réinstallation AGETIP

Vous trouverez sur ce lien, " Le Plan d'Action de réinstallation des voiries intercommunales dans la communautés...

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