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Le blog de Kuugal-Rights-Droit

Le blog propose essentiellement des liens pour accéder à certains documents juridiques relatifs à l'environnement, à l'eau, au foncier, et à des publications en droit constitutionnel et administratif dans les pays d'Afrique francophone. En outre, il propose des liens pour accéder à certains documents portant sur les marchés publics, les EIES et les Politiques de réinstallation des populations conformément aux politiques des organisations internationales.

foncier afrique

16/06/2016 Publié depuis Overblog

Rapport sur investissements fonciers et redevabilité : le cas du Sénégal

Vous trouverez ci-joint un rapport portant sur " investissements fonciers, redevabilité : le cadre légal au Sénégal,...

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10/01/2014 Publié depuis Overblog

Projet Code pastoral du Sénégal

Vous trouverez sur le lien suivant le projet de Code pastoral du Sénégal : http://www.hubrural.org/IMG/pdf/avant_projet_code_pastoral_senegal.pdf...

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13/08/2012 Publié depuis Overblog

Article de Mamadou M. Niang, Réflexion sur la réforme foncière de 1964

Vous trouverez sur ce lien, l'article de Mr Mamadou Niang, Réflexion sur la réforme foncière sénségalaise de 1964,...

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13/08/2012 Publié depuis Overblog

R. Verdier, "le choix d'une problématique juridique"

Veuillez trouver sur ce lien, l'article de R. Verdier, Le choix d'une problématique juridique, in Enjeux fonciers...

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10/04/2012 Publié depuis Overblog

Marc Debène, un seul droit pour deux rêves

Vous trouverez ci-joint, l'article du Recteur Marc Debene, Regard sur le droit foncier sénégalais, un Seul droit...

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20/07/2011 Publié depuis Overblog

Directive foncière de la FAO

Vous trouverez sur ce lien, la première version des Directives volontaires sur la gouvernance responsable des régimes...

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23/02/2011 Publié depuis Overblog

Réforme du foncier au Sénégal

Vous trouverez sur ce lien le sommaire des textes sur le foncier à soumettre au Parlement. Le texte a déjà été...

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24/01/2011 Publié depuis Overblog

Fiche sur le foncier " Groupes vulnérables"

Vous trouverez ci-joint, une contribution de Mr Oussouby Touré "Les limites du concept de groupe vulnérable en...

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09/01/2011 Publié depuis Overblog

Article du Doyen Abdel Kader Boye portant sur le régime foncier au Sénégal

Vous trouverez sur ce lien, un article du Doyen Abdel Kader Boye intitulé : Le régime foncier sénégalais, publié...

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09/01/2011 Publié depuis Overblog

Article du Professeur Amsatou Sow Sidibé : Domaine national

Article du Professeur Amsatou Sow Sidibé : Domaine national. La loi et le projet de réforme, Revue du Conseil Economique...

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