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Le blog de Kuugal-Rights-Droit

Le blog propose essentiellement des liens pour accéder à certains documents juridiques relatifs à l'environnement, à l'eau, au foncier, et à des publications en droit constitutionnel et administratif dans les pays d'Afrique francophone. En outre, il propose des liens pour accéder à certains documents portant sur les marchés publics, les EIES et les Politiques de réinstallation des populations conformément aux politiques des organisations internationales.

09/04/2011 Publié depuis Overblog

Droit de l'environnement Sénégal

Vous trouverez sur ce lien, un cours consacré au droit de l'environnement au Sénégal dispensé dans le cadre de...

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09/04/2011 Publié depuis Overblog

Politique environnementale Sénégal

Vous trouverez sur ce lien, un document portant sur le cadre politique, juridique et institutionnel de l'environnement...

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09/04/2011 Publié depuis Overblog

Responsabilité administrative en matière fiscale France

Par un arrêt du 21 mars 2011, le Conseil d'Etat français annulant un arrêt de la Cour d'Appel de Nancy tire la...

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